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Aménagement du temps de travail


Temps de travailLe temps de présence de chaque agent au sein de l’Établissement doit être établi en accord avec le ou les responsable(s) de ce dernier, notamment dans le respect du cadre posé par l’arrêté sur l’Aménagement et la Réduction du Temps de Travail, approuvé par la Commission Paritaire d’Établissement du 7 juin 2002. L’aménagement du temps de travail pour un agent BIATSS à temps complet à l’université de Rouen Normandie se traduit par des semaines de 37 h 30 et 55 jours de congés ou toute autre combinaison équivalente.

Cet aménagement peut comprendre des cycles, répartissant le travail en fonction de périodes de présence ou de congé des étudiants, et donnant lieu à des horaires hebdomadaires variables d’un cycle à l’autre.

L’horaire journalier de travail se décompose en deux périodes :
- une plage fixe obligatoire, au cours de laquelle chaque agent (sauf congés, maladie ou autorisation d’absence) doit être présent
- une plage mobile, au cours de laquelle les agents peuvent librement déterminer leur temps de présence.
Cette organisation du temps de travail a pour objectif de permettre à chacun de trouver un équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle.

La plage fixe obligatoire est comprise entre 9 heures le matin et 16 heures le soir, soit une durée minimale de 6 heures et 15 minutes si l’on déduit la pause déjeuner obligatoire de 45 minutes. Cet horaire journalier peut comprendre une pause de 20 minutes, considérée comme temps travaillé, si l’agent travaille au moins 6 heures dans la journée.

Chaque agent devra donc se trouver à son poste de travail pendant cette plage horaire obligatoire et cela, en règle générale, durant les 5 jours ouvrables (lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi) sauf s’il est à temps partiel (quotité inférieure ou égale à 80 %), ou dispose de congés ou d’autorisations d’absence.
Les agents des services techniques peuvent bénéficier d’horaires différents, compte tenu des nécessités de service (travail en horaire décalé).

S’agissant des enseignants, la durée annuelle de référence pour l’enseignement est la suivante :
-  enseignants-chercheurs : 192 heures équivalent TD
-  ATER : 192 heures (sans aucune charge d’enseignement complémentaire possible)
-  ATER à mi-temps : 96 heures
-  contrat doctoral avec avenant enseignement (cf. décret du 23 avril 2009) : 64 heures en moyenne
-  personnels de statut second degré : 384 heures
-  lecteurs : 300 heures de TP.