Bilan social 2018

Mme CARRICABURU explique qu’un document supplémentaire reprenant les chiffres clés a été distribué en séance, document qu’elle trouve pour sa part intéressant et utile.
Elle rappelle que le bilan social de l’établissement est réalisé et présenté annuellement. Il se fait le reflet de la politique de l’établissement. Il permet à la fois de voir ce qui s’est déroulé pendant l’année 2018 (pour la version actuelle) mais aussi de comparer avec les années précédentes.
Ce document est évolutif et l’établissement cherche à l’améliorer chaque année tout en s’efforçant de prendre en compte, dans la mesure du possible, les remarques formulées par les représentants des personnels. Il s’agit d’un outil d’information pour l’établissement et pour l’extérieur et d’un outil de pilotage. C’est un des éléments indispensables au dialogue social. Ce document est décliné en 5 parties et 27 fiches :
• Emploi effectif
• Démographie
• Situation et la carrière
• Conditions de travail
• Activités sociales culturelles et sportives
Mme CARRICABURU rappelle les principales évolutions du bilan social au moyen d’un diaporama.
S’agissant des bilans sociaux 2013, 2014 et 2015, Mme Catherine DELAMARE précise qu’avaient été intégrées des données relatives à la résorption de l’emploi précaire ainsi que différents indicateurs, suite à des demandes fixées par les textes. En outre, depuis 2015, les bilans sociaux sont mis en ligne sur le site web de l’université (pour une durée de 5 ans).
En 2016 on retrouve l’intégration des fiches relatives à la prise en charge partielle des titres d’abonnements de transport et au CHSCT.
Pour 2018, certains ajouts ont été opérés, parfois à la demande des représentants des personnels :
- ajout de la répartition des effectifs BIATSS par BAP (fiche 1)
- ajout d’un ratio (effectifs partis à la retraite rapportés aux effectifs en activité)
(fiche 9)
- ajout des recrutements BIATSS endogènes (fiche 12)
- ajout des agents BIATSS en CDI répartis par type de CDI (fiche 13)
- ajout de la répartition de la masse salariale par nature de dépenses (fiche 16)
- ajout du taux de féminisation par quotité de service (fiche 20)

Avant qu’on ne lui en fasse remarquer l’absence, Mme DELAMARE indique qu’il lui est régulièrement demandé de fournir des données relatives aux vacataires. Elle rappelle que les données concernant les vacataires ne peuvent être récupérées que de façon manuelle (ne sortent pas du système d’information), que cela demande donc du temps et qu’il n’a pas été fait le choix cette année de mobiliser du temps à cette fin.

Mme Linda FERMENT (UNSA) fait remarquer l’absence de données concernant les contrats civiques, qui font également partie des collègues.

Pour revenir sur les vacataires, Mme DELAMARE convient qu’il s’agit d’une demande récurrente mais elle ajoute qu’il est compliqué de savoir ce qui est attendu par les représentants du personnel, comment répondre à leur demande, sans prendre les dossiers un par un, et tout en apportant une réponse qui leur soit satisfaisante. Elle rappelle qu’elle avait, par le passé, transmis aux membres du comité les chiffres communiqués au ministère dans le cadre d’une enquête (nombre d’étudiants, de retraités et d’étrangers) et que ces chiffres pourraient assez facilement être communiqués.

M. Pierre HÉBERT (FSU) indique qu’il n’est pour le moment pas en capacité de répondre aux questions. Il suggère de consacrer ultérieurement un temps de travail avec des questions précises pour échanger sur ce sujet. S’agissant du bilan dans sa globalité (présentation générale des choses), Il est conscient du gros travail que cela représente au niveau du traitement des statistiques et de la prise en compte des cas particuliers. Il se dit satisfait des évolutions (ex/ recrutements endogènes, temps partiel).
Il pense qu’il serait tout de même intéressant de dissocier, parmi les recrutements par voie de concours, les internes des externes. Concernant la fiche relative au temps partiel, il trouve cela positif d’avoir intégré une information sur le taux de féminisation qui renvoie à l’organisation familiale et à l’organisation du travail.

S’agissant de la fiche 5, relative aux doctorants et post-doctorants, M. Bertrand LECORDIER (FSU) trouverait intéressant d’avoir en parallèle les chiffres relatifs au nombre de doctorants inscrits à l’université en fonction des UFR.

Mme Valérie GIBERT précise que dans ce cas ce ne sont plus des données RH.

M. ALEXANDRE pense que ce serait biaisé car certains doctorants sont recrutés au niveau de la ComUE et ne pourraient donc apparaître.

M. François FÉLIU (SGEN-CFDT) a une remarque à formuler concernant la fiche 3 page 15 où sont évoquées les missions d’enseignement. Il indique que dorénavant les doctorants peuvent effectuer des vacations, cours, sans être en mission d’enseignement.

Mme DELAMARE pense que cette disposition n’est possible que depuis 2019, alors que le bilan social présenté porte sur l’année 2018. Le paragraphe en question sera mis à jour dans le bilan social 2019.
Mme DELAMARE souhaite revenir sur le document supplémentaire distribué en séance, et réalisé à l’initiative de Floriane LOCQUEVILLE. Elle indique trouver ce document clair et très parlant, et propose de le mettre à jour l’année prochaine s’il convient aux membres du CT.

M. ALEXANDRE suggère que sur un certain nombre de données il pourrait être intéressant de pouvoir se comparer avec des établissements de même nature. S’agissant par exemple de la proportion enseignants/BIATSS, l’université de Rouen Normandie est parmi les trois universités où la proportion BIATSS est la plus faible au niveau national.

M. HÉBERT (FSU) demande si les effectifs repris dans le fascicule évoqué sont en ETP ou en personnes physiques.

Mme Justine POLLET-LORIO précise qu’il s’agit d’effectifs physiques.