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Bilan social 2020

Le bilan social 2020, présenté au comité technique du 3 février 2022, a été validé en conseil d'administration le 29 avril 2022.
[Suite à la détection d'une anomalie sur la fiche 19, les chiffres ont été réajustés après le conseil d'administration.]

Le bilan social se veut le reflet de la politique de l’établissement en matière de ressources humaines. Il constitue un outil d’information pour l’ensemble des personnels, comme pour les partenaires de l’université en tant qu’outil d’aide à la prise de décision.

Extrait du procès-verbal du comité technique du 3 février 2022

Mme Teresa REBELO rappelle que c’est le dernier bilan social puisque lui succèdera le rapport social unique (RSU).
Mme REBELO souligne l’ajout d’une page relative à l’évolution des effectifs.
Elle remercie l’ensemble des services de la DRH pour le travail fourni.

Mme Isabelle PHILIPPONNET rappelle que jusqu’à présent le bilan social constitue un outil d’information mis à disposition de l’ensemble des personnels de l’université et qu’il est présenté chaque année en comité technique. Il permet de donner des informations sur les personnels ou des thématiques particulières (action sociale, sport, etc.).
C’est un outil de pilotage et il le sera davantage à l’avenir dans son évolution en RSU.
Mme PHILIPPONNET ajoute que l’établissement a fait le choix de présenter à nouveau un bilan social, sous la même forme que les années passées, car la base de données sociales qui devra être mise en œuvre au plus tard le 31 décembre 2022 est une action extrêmement lourde, qui demande des croisements au niveau des indicateurs. Par ailleurs, une période de transition est possible : les bilans sociaux et RSU à venir pour les années 2021 et 2022 peuvent avoir une forme évolutive. En 2023, la forme du document devra en revanche être définitive.
Le bilan social est décliné en 5 parties et 27 fiches et accompagné d’un document concernant les chiffres clés. Mme PHILIPPONNET rappelle que cette année il y a un focus sur la fiche 7 montrant l’évolution des effectifs physiques au sein de l’établissement entre 2017 et 2020.

Mme Angela VELLA (FSU) indique avoir apprécié l’ajout page 24 de cette évolution des effectifs entre 2017 et 2020. Elle souligne que les graphiques montrent clairement qu’il y a eu une baisse du nombre d’enseignants. Or, compte tenu de l’évolution des effectifs étudiants, Mme VELLA (FSU) en déduit que les enseignements sont dispensés par d’autre types d’enseignants (vacataires ? population qui ne figure pas dans le bilan social). Comme dit à plusieurs reprises, Mme VELLA (FSU) regrette que le bilan ne mentionne pas les vacataires. Elle se demande comment les faire apparaitre : nombre d’heures effectuées par des vacataires ?

M. ALEXANDRE répond que la question est complexe. Il rappelle que pour certaines formations proposées par l’établissement, l’appel à des professionnels, intervenants extérieurs, est obligatoire (ex/ IUT, certains masters) et qu’il faudrait pouvoir isoler le chiffre leur correspondant. Par ailleurs, lorsque l’on regarde les maquettes de formation et ce qui est réalisé, on constate qu’en moyenne seuls 70 à 80 % des maquettes sont réalisés. En outre, il y a aussi le cas des enseignants en délégation CNRS, décharges, CRCT, etc. pour lesquels l’information ne figure pas non plus sur le bilan social et qui représentent pratiquement 18 000 heures d’enseignement (soit environ 90 postes).

Mme LAINÉ-MONTELS ajoute que le bilan social est défini par un arrêté de 2017 et que l’établissement répond à l’ensemble des demandes figurant dans l’arrêté relatif à la construction du bilan social.

Mme GIRARD (CGT-FERC) demande s’il ne serait pas possible de distinguer les vacataires.
S’agissant des personnels enseignants, elle s’interroge sur la proportion des ATEN au regard des ATER car les ATEN sont mélangés avec d’autres contractuels enseignants.

Pour donner un ordre de grandeur, M. ALEXANDRE indique que pour 2021, il y a 71 ATER et 50 ATEN.

Mme PHILIPPONNET précise que les doctorants qui ont un contrat doctoral ne sont pas considérés comme des vacataires.
Elle rappelle que sont vacataires à l’université les doctorants, éventuellement salariés dans une autre université, ou les doctorants étudiants (sans contrat).

M. FÉLIU (SGEN-CFDT) indique que le SGEN est plutôt content que des modifications et améliorations aient pu être apportées au bilan social. Il partage le constat de Mme GIRARD (CGT-FERC) concernant la baisse des effectifs enseignants.
Il demande s’il pourrait être possible d’intégrer dans le bilan social un bilan relatif au forfait mobilités durables ainsi que le nombre de primes COVID attribuées en 2020 pour garder en mémoire cette situation exceptionnelle.

S’agissant du forfait mobilités durables versé au titre de 2021, Mme PHILIPPONNET répond que l’administration a bien prévu de communiquer une information aux membres du CT au cours d’une prochaine séance.

M. ALEXANDRE souhaite également remercier l’ensemble des collègues concernés pour le bilan social. Il ajoute que s’agissant des demandes qui peuvent être formulées par les représentants du personnel, elles ne sont pas forcément aisées à mettre en œuvre du fait de notre système d’information et qu’il ne faudrait pas que pour répondre à ces demandes, cela génère un surcroît de travail ou une certaine forme de souffrance pour des agents qui sont déjà dans une situation un peu tendue. L’administration essaiera de répondre au mieux à ces propositions tout en sachant que concernant les personnels vacataires, les données restent complexes. Il devrait néanmoins être possible de fournir des grandes masses, par typologie.


Extrait du relevé de décisions du conseil d'administration du 29 avril 2022




NOUVEAU : vous pouvez désormais feuilleter le bilan social de façon interactive en cliquant sur l'image ci-dessous.
Une bannière de publicité 'Ads', sans lien avec l'université, apparaîtra sous le document : il est préférable de la fermer dès le départ (croix en haut à droite de la bannière) pour ne pas être importuné.

Publié le 12 avril 2021

mise à jour le 27 juin 2022



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