Organisation > Conseils, Commissions et Comités
- Le Président - Laurent Yon
- Les Vice-Présidents étudiants
- Le Conseil d'administration
- La Commission de la Recherche
- La Commission Formation et Vie universitaire
- Les Conseils de gestion
Commission des statuts
Composition
La commission comprend :
- douze enseignants membres des conseils : quatre pour le conseil d’administration, quatre pour la commission de la formation et de la vie universitaire et quatre pour la commission de la recherche,
- trois personnels BIATSS membres des conseils, à raison d’un par conseil ou commission,
- trois étudiants membres des conseils, à raison d’un par conseil ou commission,
- une personnalité extérieure issue d’un des deux conseils,
- quatre personnels non élus des conseils, dont deux enseignants et deux BIATSS, proposés par les membres élus de la commission des statuts après appel à candidatures, et soumis à l’approbation du conseil d’administration.
Les personnels, à l’exception des personnels non élus des conseils, les étudiants et la personnalité extérieure, sont élus par l’ensemble des membres du conseil ou de la commission dont ils relèvent.
Le mandat des membres est de quatre ans pour les personnels et les personnalités extérieures et de deux ans pour les étudiants. Le mandat expire à l’échéance du mandat des conseils.
La commission des statuts procède, en son sein, à l’élection d’un président.
- douze enseignants membres des conseils : quatre pour le conseil d’administration, quatre pour la commission de la formation et de la vie universitaire et quatre pour la commission de la recherche,
- trois personnels BIATSS membres des conseils, à raison d’un par conseil ou commission,
- trois étudiants membres des conseils, à raison d’un par conseil ou commission,
- une personnalité extérieure issue d’un des deux conseils,
- quatre personnels non élus des conseils, dont deux enseignants et deux BIATSS, proposés par les membres élus de la commission des statuts après appel à candidatures, et soumis à l’approbation du conseil d’administration.
Les personnels, à l’exception des personnels non élus des conseils, les étudiants et la personnalité extérieure, sont élus par l’ensemble des membres du conseil ou de la commission dont ils relèvent.
Le mandat des membres est de quatre ans pour les personnels et les personnalités extérieures et de deux ans pour les étudiants. Le mandat expire à l’échéance du mandat des conseils.
La commission des statuts procède, en son sein, à l’élection d’un président.
Attributions
Préalablement aux délibérations du conseil d’administration, la commission des statuts est consultée sur toute question relative aux statuts et au règlement intérieur de l’établissement, aux statuts des composantes et des services communs. Elle peut être consultée quant aux statuts des laboratoires, des fédérations de recherche et sur les conventions conclues par l’établissement.
