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Ressources humaines > Organisation et aménagement du temps de travail


Exercice des fonctions à temps partiel des personnels BIATSS

Actu RH

Actu RH

Les personnels BIATSS qui souhaitent exercer leurs fonctions à temps partiel au cours de l'année 2024-2025 sont invités à faire parvenir leur demande (cf. imprimés ci-dessous) au bureau des personnels BIATSS, avant le 29 février 2024.


Modalités du temps partiel >>


Le temps partiel sur autorisation est une modalité de temps choisi, négociée entre l'agent et le chef de service, dont l'accord préalable est requis. Ceux-ci peuvent s'y opposer pour des motifs liés aux nécessités de service, compte tenu des possibilités d'aménagement de l'organisation du travail.

Le temps partiel de droit est automatiquement fait de droit à la demande de l'agent d'exercer à temps partiel lors de la survenance de certains événements familiaux ou, s'il est fonctionnaire, lorsqu'il est atteint d'un handicap.

En cas de changement de modalités de travail à temps partiel, la délivrance d'une nouvelle autorisation est nécessaire.



Documents >>


Circulaire temps partiel
Demande de temps partiel sur autorisation
Demande de temps partiel de droit
Demande de réintégration à temps complet [DOC - 156 Ko]
Imprimés de demandes de temps partiel et réintégration à temps complet (personnels BU) [DOC - 128 Ko]
Imprimé de demande de temps partiel (pour les agents contractuels employés depuis plus d'un an à temps complet) [DOCX - 66 Ko]



Informations pratiques :

Date de l'évènement : du 12 février 2024 au 29 février 2024

Contact :

Bureau des personnels BIATSS

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES


Publié le 5 janvier 2021

mise à jour le 16 février 2024



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