Prévention et social > Direction de la Prévention des Risques > Organisation de la prévention


INSTANCES

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

 
Le Comité d'Hygiène, de Sécurité
et des Conditions de Travail

Garant de la prévention, la sécurité,
la santé, l’amélioration des conditions
et du bien-être au travail…

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail est une instance consultative ayant pour objet de promouvoir l'amélioration des conditions d'hygiène et de sécurité au sein de l'établissement.

         Le CHSCT est chargé de faire toutes propositions utiles au Conseil
         d'Administration de l'établissement.
         Chaque établissement d'enseignement supérieur doit disposer d'un CHSCT qui est
         présidé par le chef d'établissement ou son représentant.
         Il comprend des représentants de l'administration, des représentants désignés par
         les organisations syndicales, des représentants des usagers désignés par leurs
         organisations, des personnels des services médicaux, et des personnels qualifiés.

       




        analyser les risques auxquels sont exposés les personnels et les étudiants,
        examiner et donner un avis sur le programme annuel de prévention,
        examiner les conditions de travail des personnels et de tous les usagés,
        proposer des procédures de prévention lors des visites,
        enquêter à la suite d'accidents ou de maladie professionnelle ou à caractère  
             professionnel et à la suite de tout signalement de danger grave,
        donner un avis sur tous les règlements et consignes en matière d'hygiène et de
             sécurité,
        examiner le rapport annuel du médecin de prévention,
        examiner les registres de santé et sécurité au travail.


Extraits de PV CHSCT


 

LES SECTIONS LOCALES D'HYGIENE, DE SECURITE ET
DES CONDITIONS DE TRAVAIL


Le C.H.S.C.T de l'Université a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions d'hygiène et des conditions de travail de l'ensemble de l'Université et de définir la politique de l'Université dans ce domaine.

Afin de construire une politique en matière d'hygiène et de sécurité qui soit à la fois cohérente sur l'ensemble de l'université et qui résolve aussi les problèmes particuliers des composantes, le Président de l'Université et le C.H.S.C.T ont décidé la création d'une structure locale au sein de chaque composante.

Cette structure, appelée Section Locale d'Hygiène, Sécurité et des Conditions de Travail, se doit de veiller à l'application de la politique de l'Université décidée en réunion du C.H.S.C.T et validée par la Conseil d'Administration, de s'occuper des problèmes quotidiens des composantes ou des laboratoires, d'établir le programme de prévention de la composante et de travailler en liaison avec le Conseil de gestion quand il existe. Elle assure également la liaison avec le C.H.S.C.T de l'Université.

Pour connaitre les représentants de leur section locale, les agents peuvent s'informer auprès du responsable de leur composante.



C H S C T
Maison de l'Université
Bureau 77 - 1er étage
Place Emile Blondel
76821 Mont Saint Aignan Cedex