Archives CA 2022-2023
CA 2023 07 07 - Relevé de décisions (publication le 19 juillet 2023)
- CA-2022-94 - Campagne d’emplois 2024
- CA-2022-95 - Politique de tarification des locaux
- CA-2022-96 - Feuille de route « mobilité internationale bas carbone »
- CA-2022-97 - Exonération des droits différenciés des étudiants extracommunautaires
- CA-2022-98 - Avis sur la nomination de la direction de la Maison des langues
- CA-2022-99 - Tarification des cours dispensés à la Maison des langues
- CA-2022-100 - Labélisation « Génération 2024 »
- CA-2022-101 - Evolution de la rémunération forfaitaire journalière des animateurs du centre de loisirs.
- CA-2022-102 - Admission de créances en non-valeur
- CA-2022-103 - Dossier de demande d'accréditation pour la spécialité Physique pour la Santé de l'ESITECH
CA 2023 06 23 - Relevé de décisions (publication le 4 juillet 2023)
- CA-2022-91 - Modification de la convention de gestion des personnels contractuels de droit public
- CA-2022-92 - Statuts du centre de don du corps
- CA-2022-93 - Modification de l'article 4 des statuts de l'UFR Santé
CA 2023 05 24 - Relevé de décisions (publication le 27 juin 2023)
CA 2023 04 14 - Relevé de décisions (publication le 25 avril 2023)
- CA-2022-82 - Modification des lignes directrices de gestion relatives à la voie temporaire d'accès au corps des professeurs des universités et aux corps assimilés
- CA-2022-83 - Régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs RIPEC bilan 2022 de la composante 3, modification des lignes directrices de gestion
- CA-2022-84 - Campagne d’emplois pluriannuelle 2024 Cadrage budgétaire
- CA-2022-85 - Reprise des activités du Groupement d'intérêt public (GIP) - Normandie Sécurité Sanitaire (N2S)
- CA-2022-86 - Modification de l'article 21 des statuts de l'URN
- CA-2022-87 - Modification des statuts du service général de la maison des langues
- CA-2022-88 - Élection de deux enseignants à la commission des statuts
- CA-2022-89 - Motions étudiantes
CA 2023 03 10 - Relevé de décisions ( publication le 12 avril 2023)
- CA-2022-77 - Composition du bureau
- CA-2022-78 - Voie temporaire d'accès au corps des PU choix des sections CNU pour 2023
- CA-2022-80 - Election d'un enseignant à la commission T.URN
- CA-2022-81 - Avis sur la nomination du Directeur de l’Institut T.URN
CA 2023 02 03 - Relevé de décisions (publication le 24 février 2023)
- Election du bureau
- Election à la vice-présidence étudiante du conseil d'administration
- Direction des PURH
- Modification des statuts de l'UFR Santé
CA 2023 01 27 - Relevé de décision (publication le 8 février 2023)
CA 2023 01 06 - Relevé de décisions (publication le 17 janvier 2023)
- CA-2022-62 - Stratégie de communication
- CA-2022-63 - Régime indemnitaire des personels BIATSS
- CA-2022-64 - Capacité d’accueil en 2e année des filières MPOM
- CA-2022-65 - Bilan CVEC 2022
- CA-2022-66 - Elections des étudiants dans les commissions de l'URN
- CA-2022-67 - Elections des personnels dans les commissions de l'URN
- CA-2022-68 - Présentation du projet France 2030 ExcellencES de l'URN
- CA-2022-69 - Motion - Collectif 384
CA 2022 12 09 - Relevé de décisions (publication le 16 décembre 2022)
- CA-2022-52 - Budget initial 2023
- CA-2022-53 - Contrôle interne budgétaire et comptable 2022-2023
- CA-2022-54 - RIPEC – Lignes directrices de gestion - Composante 2 - Indemnité liée aux fonctions et responsabilités
- CA-2022-55 - Statuts du service général « Institut T.URN »
- CA-2022-56 - Modification des statuts de l’URN relative à la création de la commission T.URN (nouvel article 17-12)
- CA-2022-57 - Modification des statuts de l’URN relative à l’article 17-6 (CRIC)
- CA-2022-58 - Modification des statuts de l’URN (Article 3-2-1) et sur la modification de son règlement intérieur (Article 19) quant à la tenue des instances par voie dématérialisée
- CA-2022-59 - Modification des statuts des PURH
- CA-2022-60 - Modification des statuts de l’UFR DSEG relative à la création d’un département et d’une section de science politique
- CA-2022-61 - Capacités d’accueil en Master 1 - Campagne 2023
CA 2022 11 25 - Relevé décisions (publication le 9 décembre 2022)
- CA-2022-49 - Contingent des Congés de Formation Professionnelle
- CA-2022-50 - Contingent des Congés pour Recherche ou Conversions Thématiques
- CA-2022-51 - Frais de mission et d’hébergement
CA 2022 10 28 - Relevé de décisions (publication le 15 novembre 2022)
- CA-2022-39 - Élection d'une personnalité extérieure
- CA-2022-40 - Schéma directeur handicap
- CA-2022-41 - Rapport d'activité de l'URN 21-22
- CA-2022-42 - Exonération des frais d’inscription différenciés des étudiants
- CA-2022-43 - Budget rectificatif 2 - 2022
- CA-2022-44 - Campagne d'emplois 2023
- CA-2022-45 - Modification de l'article 16-5 des statuts de l'URN
- CA-2022-46 - Modification de l'article 16-6 des statuts de l'URN
- CA-2022-47 - Modification du règlement intérieur hygiène et sécurité de l'URN
- CA-2022-48 - Dossier d’accréditation relatif à la formation conduisant au diplôme d’État d’infirmier de bloc opératoire
CA 2022 09 23 - Relevé de décisions (publication le 7 octobre 2022)
- CA-2022-34- Election de la VP en charge de l'orientation, de l'accompagnement et de la réussite étudiante
- CA-2022-35- Election à la direction du SAPHIRE
- CA-2022-36 - Affectation des fonds disponibles suite à la dissolution de la fondation Flaubert
- CA-2022-37 - Principes et règles relatifs à la construction et aux modalités de calcul des services des personnels enseignants
- CA-2022-38 - Versement d’une subvention à l’association Études normandes
- Présentation des accords et conventions signés par le Président de l'URN - 2021-2022
