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Déplacement domicile-travail : transports alternatifs et durables
Actu plan vert
Plan de déplacement campus >>
Dans le cadre de son partenariat avec la Métropole Rouen Normandie et de son plan de déplacement campus, l’université de Rouen Normandie fait bénéficier ses agents d’une réduction de 20 % sur leur abonnement de transport en commun annuel ou mensuel.
Pour rappel
Ce plan de déplacement est destiné aux agents de l’URN et a pour objectif la réduction de l'utilisation de la voiture individuelle pour les trajets domicile-université et pour les déplacements professionnels.
Ce dispositif ne s'adresse ni aux étudiants qui bénéficient déjà d'un tarif préférentiel, ni aux vacataires d'enseignement (l’URN n'étant pas leur employeur principal).
Ce plan de déplacement est destiné aux agents de l’URN et a pour objectif la réduction de l'utilisation de la voiture individuelle pour les trajets domicile-université et pour les déplacements professionnels.
Ce dispositif ne s'adresse ni aux étudiants qui bénéficient déjà d'un tarif préférentiel, ni aux vacataires d'enseignement (l’URN n'étant pas leur employeur principal).
Transports en commun
Afin de bénéficier de la réduction de 20 %, il convient d'utiliser le formulaire suivant et de le faire signer par son directeur administratif. Il est impératif que le tampon de l’université de Rouen Normandie soit apposé à côté de la signature du directeur administratif.
Une fois ce formulaire rempli, chaque agent pourra se rendre en agence TCAR afin de souscrire son abonnement. Il bénéficiera alors des 20 % de réduction sur sa facture d’abonnement de transport en commun.
Dispositif Lovélo
Lovélo est un service de location longue durée de vélos, disponible toute l’année, à destination des habitants majeurs de la Métropole Rouen Normandie.
Une réduction de 20 % est accordée aux personnels de l'université de Rouen Normandie sur présentation d’un justificatif d’appartenance à l’entreprise signataire.
A cette réduction de 20 % peuvent s'ajouter par la suite les 75 % pris en charge par l'université lorsque ces derniers souscrivent un abonnement de transports en commun ou de service public de location de vélos (dans la limite de 99 € par mois).
Prise en charge partielle des coûts
d'abonnement de transport >>
Afin de bénéficier d’une prise en charge de 75 % de sa facture d’abonnement de transport en commun par l’université de Rouen Normandie, l'agent concerné doit remplir ce formulaire, l'accompagner des justificatifs de paiement, et le transmettre au référent RH de sa structure qui centralise l’ensemble des documents et les retourne à la DRH.
À noter
Les agents de l'université ayant souscrit un abonnement à un service public de location de vélos peuvent également bénéficier de cette prise en charge de 75 % par l’URN en remplissant ce même formulaire.
Ce dispositif ne s'adresse ni aux étudiants qui bénéficient déjà d'un tarif préférentiel, ni aux vacataires d'enseignement (l’URN n'étant pas leur employeur principal).
Les agents de l'université ayant souscrit un abonnement à un service public de location de vélos peuvent également bénéficier de cette prise en charge de 75 % par l’URN en remplissant ce même formulaire.
Ce dispositif ne s'adresse ni aux étudiants qui bénéficient déjà d'un tarif préférentiel, ni aux vacataires d'enseignement (l’URN n'étant pas leur employeur principal).
Forfait mobilités durables >>
Le décret n° 2020-543 du 9 mai 2020 modifié et l'arrêté du 9 mai 2020 modifié pris pour l'application de ce décret prévoient la possibilité, pour les agents utilisant un mode de transport alternatif et durable (cycle ou cycle à pédalage assisté personnel, engin de déplacement personnel motorisé, co-voiturage, utilisation d’un service de mobilité partagée) de bénéficier d'un forfait mobilités durables. Son montant varie entre 100 et 300 euros, en fonction du nombre de déplacements domicile-travail réalisés par l’agent au cours de l’année civile précédant celle du versement du forfait. Le nombre de jours est modulé selon la quotité de temps de travail de l’agent.
Le versement de ce forfait est cumulable avec la prise en charge partielle du coût des titres d’abonnement de transport, sous certaines conditions.
Les informations relatives aux agents concernés, conditions d'éligibilité au dispositif, montant de l'indemnité et modalités de mises en œuvre sont précisées dans cette fiche (page 2).
A NOTER :
La demande de versement de FMD datée au plus tard au 31 décembre et accompagnée des justificatifs nécessaires est à transmettre au référent RH de la structure qui centralise l’ensemble des documents et les retourne à la DRH avant le 31/12 de l’année.
Pour l’attribution du forfait au titre de l’année 2024, les référents RH doivent retourner l'ensemble des documents au plus tard le 31 décembre 2024.
Aucune demande au-delà de cette date ne pourra être prise en compte.
Informations pratiques :
Date de l'évènement : du 23 juillet 2020 au 31 août 2025Contact :
Publié le 9 juillet 2018
mise à jour le 19 septembre 2024
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