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Procédure immobilisation
Sortie de biens mobiliers
- La procédure
- Les documents associés
Modèle de convention cession à titre gratuit à des associations ou autres organisme (version 21/07/2021)Modèle de convention transfert de biens entre administrations (verions 21/07/2021)Modèle décision Président sortie actif (version 21/07/2021)Modèle fiche de sortie (version 21/07/2021)
Entrées immobilisations
Ce document présente la procédure de mise en place des immobilisations.
Télécharger le document Procédure entrée immobilisations (version : 11/12/2015)Ci dessous vous pouvez télécharger le mode opératoire pour la saisie des immobilisations à la commande
Télécharger le document Mode opératoire immo à la commande (version : 21/09/2017)Ici le mode opératoire pour la suppression d'une immobilisation non valoriséeTélécharger le document Mode opératoire suppression immo non valorisée (version : 01/03/2017)
Ce fichier permet de retrouver la codification SIFAC correspondant aux différentes localisations possibles pour les immobilisations.Télécharger le document Table référentielle des locaux de l'Université (version : 22/06/2020)
Ci-dessous vous trouverez les durées d'amortissements par catégorie d'immoTélécharger le document Durée amortissement CA 29/01/2021 (version : 29/01/2021)
Ce document est un bordereau de demande d'immobilisation. Vous devrez le remplir complétement pour chaque immobilisation à créer.Télécharger le document Bordereau de demande d'immobilisation - Version Word (version : 22/10/2012)Télécharger le document Bordereau de demande d'immobilisation - Version PDF (version : 22/10/2012)
