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Archives CA 2021-2022
CA 2022 07 08 - Relevé de décisions (publication le 12 juillet 2022)
CA-2022- Budget rectificat 1 - 2022
CA-2022-23- Capacité d'accueil en odontologie
CA-2022-24- DD&RS - Feuille de route stratégique
CA-2022-25- Création de l’institut T.URN
CA-2022-26- Campagne d’emplois pluriannuelle 2023-2024
CA-2022-27- Nouvelle bonification indiciaire
CA-2022-28- Modifications du référentiel d’équivalences horaires (RT5)
CA-2022-29- Modification de la convention de gestion des personnels contractuels de droit public BIATSS et recherche de l’URN
CA-2022-30- Modification de l'article 23 des statuts de l'URN
CA-2022-31- Modification du réglement intérieur de l'URN
CA-2022-32- Répartition des sièges étudiants à la CFVU
CA-2022-33- Réseau de chaleur du campus santé
CA 2022 05 13 - Relevé de décisions (publication le 24 mai 2022)
CA-2022-17- Cadrage budgétaire de la campagne d'emplois pluriannuelle
CA-2022-18- LDG - voie temporaire d’accès au corps des professeurs des universités
CA-2022-19- Modification des statuts de l'URN - Articles 8-1 et 8-2
CA-2022-20- Modification des statuts de l'URN - Article 16
CA-2022-21- Dissolution de la Fondation Flaubert
CA-2022-22- Désignation de 4 enseignants-chercheurs, enseignants ou chercheurs au conseil du SCD
CA 2022 04 29 - Relevé de décisions (publication le 19 mai 2022)
CA-2022-11-Capacités d'accueil dans les formations de santé
CA-2022-12- Lignes directrices de gestion – Régime indemnitaire à destination des enseignants-chercheurs (composante 3)
CA-2022-13- Bilan social 2020
CA-2022-14- Création du comité social d’administration
CA-2022-15- Aide exceptionnelle aux chercheurs ukrainiens
CA-2022-16- Admissions en non-valeur
CA 2022 03 11 - Relevé de décisions (publication le 22 mars 2022)
CA-2022-4-5-6-Compte financier
CA-2022-7-Aide exceptionnelle aux étudiants suite au conflit en Ukraine
CA-2022-8-Action sociale - Modification du règlement de la commission d'aide exceptionnelle
CA-2022-9- Election à la direction du SAPHIRE
CA-2022-10- Election au conseil du SCD
CA 2022 01 28 - Relevé de décisions (publication le 1er mars 2022)
CA-2022-1-Décret n°2021-1722 du 20 décembre 2021 créant une voie temporaire d’accès au corps des professeurs des universités et aux corps assimilés choix des sections
CA-2022-2-Dossier accréditation INSPE
CA-2022-3-Modification des statuts de l'URN
CA 2021 12 10 - Relevé de décisions (publication le 17 décembre 2021)
CA-2021-65-Budget initial 2022
CA-2021-66-Contrôle interne
CA-2021-67-Objectif pluriannuel d'admissions en 1ère année du 2nd cycle et capacités d'accueil en 1er cycle des formations MPOM
CA-2021-68-Campagne 2022 Trouver mon master - Admissions en M1 à la rentrée 2022
CA-2021-69-Statuts du SUAPS
CA-2021-70-Statuts de la fondation Flaubert
CA-2021-71-Bilan projets CVEC
CA 2021 11 26 - Relevé de décisions (publication le 3 décembre 2021)
CA-2021-55-Modalités de rémunération des travaux relevant du droit d'auteur
CA-2021-56-Prise de participation de l'URN dans la société AlgaBiologics
CA-2021-57-Contingent du Congé de Formation Professionnelle
CA-2021-58-Congé pour recherches ou conversions thématiques
CA-2021-59-Statuts du SAPHIRE
CA-2021-60-Modification des statuts de l'URN
CA-2021-61-Modification des statuts de l'UFR STAPS
CA-2021-62-Modification du RI de l'IUT de Rouen
CA-2021-63-Elections d'enseignants et étudiants au conseil du SCD
CA-2021-64-Election d'un étudiant au conseil de la Maison des Langues
CA 2021 10 22 - Relevé de décisions (publication le 25 octobre 2021)
Budget rectificatif n°2
Rapports d'activités Formation Tout au Long de la Vie 2019-2020 / 2020-2021
CA-2021-51-Rapport d'activité de l'URN 2020-2021
CA-2021-52-Exonération des frais d'inscription diférenciés des étudiants internationaus
CA-2021-53-Objectifs 2022 et 2023 du nombre de professionnels de santé à former
CA-2021-54-Constitution du comité de suivi de la charte égalité femme homme
CA 2021 09 24 - Relevé de décisions (publication le 21 octobre 2021)
CA-2021-46-Désignation d'une personnalité extérieure pour siéger au CA
CA-2021-47-Désignation du directeur du SACSO
CA-2021-48-Primes de Charges Administratives
CA-2021-49-Modification des statuts du Service Commun de la Documentation
CA-2021-50-Désignation des amphithéâtres de l'UFR Santé et de l'INSPE
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